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Le sto­c­kage de ces co­o­kies peut être dé­s­ac­ti­vé à tout mo­ment de la mé­moire cache des postes clients de­puis le me­nu des na­vi­ga­teurs In­ter­net, sec­tion : “sup­p­res­sion du cache” ou “sup­p­res­sion de l’his­to­rique de na­vi­ga­tion”. Afin de con­naitre la pro­cé­dure adap­tée à votre na­vi­ga­teur nous vous in­vi­tons à re­t­rou­ver le dé­tail de la pro­cé­dure aux ad­resses sui­vantes :

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Liens de par­tages vers les ré­seaux so­ciaux et co­o­kies

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1 – Objet et ac­cès au site

Le site editions-du-26-octobre.com, ain­si que les noms de do­maines dé­po­sés, sont la pro­p­rié­té des Édi­tions du 26 octobre. Il pro­pose, à la vente, le ca­ta­logue des édi­tions. L’en­semble des in­for­ma­tions con­te­nues sur ce site sont va­lables pour la France et l’ét­ran­ger et sont sus­cep­tibles, y com­p­ris pour les pré­s­entes dis­po­si­tions, d‘être mo­di­fiées à tout mo­ment et sans préa­vis. Les Édi­tions du 26 octobre se ré­servent éga­le­ment le droit de sus­pendre, d’in­ter­rompre ou de li­mi­ter sans avis préa­l­able l’ac­cès à tout ou par­tie du site.

2 – Res­pect du droit de pro­p­rié­té et des marques

L’en­semble des élé­me­nts que vous voyez ou que vous li­sez sur le site ain­si que le site lui-même sont pro­té­gés par la lé­gis­la­tion re­la­tive aux droits d’au­teur ou à l’image. Ceux-ci, et no­tam­ment les marques, lo­gos, texte ou images… sont la pro­p­rié­té des Éditions du 26 octobre ou de leurs ayant droit res­pec­tifs – lors de ci­ta­tion, no­tam­ment, de marques pro­té­gées et de noms de do­maines – ou font l’objet d’une au­to­ri­sa­tion d’uti­li­sa­tion préa­l­able.

Vous ne pou­vez en au­cun cas uti­li­ser, dis­t­ri­buer, co­pier, re­p­ro­duire, mo­di­fier, dé­na­tu­rer ni trans­mettre le site ou des élé­me­nts du site tels que textes, fi­c­hiers nu­mé­riques, images ou marques et lo­gos sans l’au­to­ri­sa­tion éc­rite et préa­l­able des Éditions du 26 octobre ou des ti­tu­laires des droits. Le non-res­pect de cette in­ter­dic­tion peut no­tam­ment cons­ti­tuer une con­t­re­façon des droits de pro­p­rié­té in­tel­lec­tuelle ou une at­teinte aux droits des per­sonnes et peut à ce titre en­ga­ger votre res­pon­sa­bi­li­té, y com­p­ris dans le cadre d’une ac­tion pé­nale. Tous li­tiges re­lè­ve­raient de la seule com­pé­t­ence ju­ri­dic­tion­nelle de la ville de Pau (64000).

3 – Aver­tis­se­ment

Les Éditions du 26 octobre ne sau­raient être te­nues res­pon­sables d’éven­tuels dom­mages di­rects ou in­di­rects pou­vant dé­cou­ler de votre ac­cès ou de l’uti­li­sa­tion de ce site, ou d’un dom­mage ou vi­rus, bien qu’il en soit dé­pour­vu, qui pour­rait af­fec­ter votre or­di­na­teur ou autre ma­té­riel in­for­ma­tique. Plus gé­né­ra­le­ment, Les Éditions du 26 octobre n’as­surent au­cune ga­ran­tie, ex­p­resse ou ta­cite, con­cer­nant tout ou par­tie, du site.

4 – Res­pon­sa­bi­li­té édi­to­riale

Di­rec­tion de la pu­b­li­ca­tion : Éditions du 26 octobre.

5 – Uti­li­sa­tion des ad­resses IP

Lorsque vous con­sul­tez le site des Édi­tions du 26 octobre, l’ad­resse IP as­si­g­née à votre or­di­na­teur est en­re­gis­t­rée par les Éditions du 26 octobre pour la ges­tion de son sys­tème in­for­ma­tique et pour l’ana­lyse de l’af­f­luence.

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6 – Con­fi­den­tia­li­té

Con­for­mé­ment à la loi In­for­ma­tique et Li­ber­tés, vous dis­po­sez d’un droit d’ac­cès ain­si que d’un droit d’in­for­ma­tion com­p­lé­men­taire, de rec­ti­fi­ca­tion et d’op­po­si­tion sur les don­nées no­mi­na­tives vous con­cer­nant. Vous pou­vez vous op­po­ser à leur com­mu­ni­ca­tion, éven­tuelle, à des tiers (com­mu­ni­ca­tion à des fins d‘étude ou de pros­pec­tion pour des opé­ra­tions com­mer­ciales). Tous trans­ferts d’in­for­ma­tions, s’ils étaient réa­l­i­sés, se­raient ob­li­ga­toi­re­ment por­tés ex­p­li­ci­te­ment à la con­nais­sance des usa­gers de ce site.

Par ail­leurs, le site des Éditions du 26 octobre est en­re­gis­t­ré, con­for­mé­ment à la loi française en vi­gueur, au­p­rès de la CNIL sous le n° : (en cours).

7 – In­for­ma­tions

Les Éditions du 26 octobre sont dispensées d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers.

Date d’ex­p­loi­ta­tion en ligne du site : août 2020.

8 – Hé­ber­ge­ment

Site hé­ber­gé sur les ser­veurs de :

o2switch.fr
S.A.R.L. au capital de 100 000 euros

222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tél. 04 44 44 60 40

SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand.

9 – Réalisation

Ce site a été réalisé par cara-tm.com
Siret : 410 137 418 00043